Déposée le 26 février 2001 par la Société Anonyme (SA) ORCHESTRA KAZIBAO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORCHESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCHESTRA KAZIBAO domicilié(e) 400 Avenue Marcel Dassault - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 471 565 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, Société d'Avocats domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France.
La marque ORCHESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORCHESTRA KAZIBAO, SA - 400 Avenue Marcel Dassault - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France - SIREN 398471565
ERNST & YOUNG, Société d'Avocats - 1025 rue Henri Becquerel CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER cedex 2 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18
Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377093 - Publication au BOPI 2003-09-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Inscription le 6 décembre 2004 - Gage constitué n°404473 - Publication au BOPI 2004-12-06
Inscription le 18 février 2009 - Gage radié n°494069 - Publication au BOPI 2009-02-18
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Inscription le 17 septembre 2009 - Gage constitué n°506526 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17
Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464226 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25
Inscription le 28 mai 2013 - Gage constitué n°602103 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-05-28
Inscription le 28 mai 2013 - Gage radié n°602102 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-05-28
Inscription le 16 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°604802 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16
Inscription le 1 décembre 2015 - Radiation de gage n°658669 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01
Vêtements, chaussures, chapellerie. Tissus et produits textiles, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; couvertures. Revêtements de murs en papier ou tissu ; revêtements de sol. Jeux ; jouets. Produits de parfumerie ; produits cosmétiques ; dentifrices ; shampooings ; savons ; produits d'hygiène pour les enfants, à savoir produits de toilette ; couches et couches culottes. Lunettes. Poussettes et landaus. Produits en papier et carton, à savoir : cartonnage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; produits de papeterie ; albums photos ; cartes à jouer ; classeurs ; trousses ; stylos ; feutres ; craies. Sacs à mains ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs de voyage ; cartables ; sacs à dos ; bagages ; parapluies. Meubles ; glaces ; cadres.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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